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:: C'est la saison des prunes ! ::
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UncleBenZ
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MessagePosté le: Mar 6 Aoû - 21:30 (2013)    Sujet du message: C'est la saison des prunes ! Répondre en citant

PublicitéSupprimer les publicités ?
Il y a quelques jours de cela ma mère se fait arrêter en haut de sa rue
par 2 gendarmettes genre novices.

Elle ne monte pas sur le trottoir là où lui fait signe l'une d'elle
et prend un bateau pour ne pas accrocher le bas de caisse.

Elle se fait engueuler comme quoi elle a failli écraser l'une d'elle.

Papiers, permis etc ...

Rien à reprocher, elle repart

Elle vient de recevoir une prune à 90€ pour "régime moteur excessif"

Je précise : elle possède une surpuissante Mini One (90Ch) boite au-to-ma-tique !

Ils ne savent plus quoi faire pour trouver du pognon ... Crying or Very sad

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MessagePosté le: Mar 6 Aoû - 21:34 (2013)    Sujet du message: C'est la saison des prunes ! Répondre en citant

C'est vraiment une honte
Comme quoi elle aurait eu une dashcam elle aurait peut être pu porter plainte pour abus de pouvoir
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pibseb
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MessagePosté le: Mar 6 Aoû - 21:35 (2013)    Sujet du message: C'est la saison des prunes ! Répondre en citant

Écœurant .....

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Je gère la rubrique box&cay !!!
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yoyo90
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MessagePosté le: Mar 6 Aoû - 21:47 (2013)    Sujet du message: C'est la saison des prunes ! Répondre en citant

Femme au volant...
Maman n a t elle pas omis de préciser qu elle avait fait un kick down avant d attaquer la montée !

Mort de Rire
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yoyo90
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MessagePosté le: Mar 6 Aoû - 21:49 (2013)    Sujet du message: C'est la saison des prunes ! Répondre en citant

Ou alors un vilain geste aux gendarmettes

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MessagePosté le: Mar 6 Aoû - 22:15 (2013)    Sujet du message: C'est la saison des prunes ! Répondre en citant

Dégueulasse...

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papango
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MessagePosté le: Mer 7 Aoû - 00:00 (2013)    Sujet du message: C'est la saison des prunes ! Répondre en citant

J'étais je ne sais plus où sur Paris un soir à un stationnement de Taxi (oui oui on a pas le droit mais j'avais l'habitude des faveurs des Champs )...
2 gendarmettes passent et me font signe de déguerpir... Et elles attendent que je déguerpisse ! D'habitude elle te font signe et continuent leur route !
Donc je traîne un peu, elles s'impatientent et me retoctoc... "Ça va j'ai compris j'en ai pour 3min il y a 50m de voie Taxi et il y a pas un seul taxi , c'est pas comme si je les empêchait de stationnait .. Rétorquais-je ".


- Mr, pour votre insolence c'est pas 1 PV que je vous mets c'est 2 ! Et à mon prochain tour j'appelle la fourrière !


Très courtoisement je lui réponds : Mme, nul n'est censé ignorer la loi :
Au regard de la jurisprudence, stipulée par la cour de cassation du 7 juin 1995, n°93-84.757 , le propriétaire du véhicule mal garé commet une infraction instantanée qui ne cesse que par le déplacement volontaire de l’engin ou par sa mise en fourrière. Cette infraction ne peut donc donner lieu qu’à une seule et même contravention. 
La mise en fourrière ne pouvant  être applicable qu'en l'absence du propriétaire du véhicule, elle ne peut avoir lieu puisque je suis entrain de discuter avec vous.
Je vous remercie donc de votre patience, et vous invite à le verbaliser si vous le souhaitez mais la loi ne vous autorise qu'à le faire 1 seule et unique fois pour la même infraction au même endroit au même moment.


Elle était furieuse mais je n'ai rien eu..


Idem j'ai été verbalisé sur les champs devant le Queen là où je me gare toujours pour "non apposition du certificat d'assurance conformément à l'article 211-21-1"... 
Mais je connais tellement bien cet article que je m'empresse avec joie de renvoyer et contester par A/R 
"(...) à L'EXCEPTION des Vehicules agricoles, engins publics, et immatriculation en série spéciale W, donc conformément à l'article que vous citez cette contravention est contraire à la loi, inopérante et ineffective " j'étais en WW ! 

 
Aujourd'hui faut être juriste pour pas se faire emmerder !  
J'ai quelques articles comme ça sous le coude qui servent quand on connait bien le contexte sur lequel jouer. 

 
Si un jour vous tombez nez à nez avec la gruteuse qui vient pour votre belle, notez que la Mise En Fourrière n'est effective que si DEUX au moins de vos roues ont quitté le sol. Sinon vous pouvez toujours l'envoyer petre. Il va pester, mais tant que les 4 roues sont au sol, il n'a aucun droit. (Art 325-12 du code de la route) 
Si les flics arrivent pour arbitrer (ce qu'il peut vous menacer de faire), vous êtes quit pour 25€ de frais de déplacement. 

 
Enfin, ça peut toujours servir, en cas de flash et retrait de point, très peu de radars le font maintenant par devant, c'est quasi systématiquement par derrière. Ce qui vous économise vos points : cochez le cas 3 du PV, consignez et payez l'amende forfaitaire de 135). C'est toujours mieux que -1 ou -2 points (ou pire) . 
Et ne cochez surtout jamais le cas 2 désignant autrui avec coordonnées et numéro de permi, ça n'est nullement obligatoire. 

 

 
Shocked  

 
Sur ce , bonne route :) 

 


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Pierre88
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MessagePosté le: Mer 7 Aoû - 06:28 (2013)    Sujet du message: C'est la saison des prunes ! Répondre en citant

Merci Papango pour ces conseils!
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UncleBenZ
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MessagePosté le: Mer 7 Aoû - 07:09 (2013)    Sujet du message: C'est la saison des prunes ! Répondre en citant

Il faut se ballader avec son code pénal maintenant ...

le problème c'est que ce genre d'infraction est à l'appréciation des forces de l'ordre et difficilement contestable.

Je ne crois pas qu'elle soit repartie à fond les ballons mais sur une BA au démarrage le moteur donne toujours l'impression de pédaler dans la choucroute avec l'embrayage qui patine.
Pour peu qu'elles ne sachent pas que les BA existent ...

Bref il faut se méfier car le régime moteur excessif est plutôt une notion subjective et avec nos autos qui font du bruit on risque davantage.

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MessagePosté le: Mer 7 Aoû - 08:01 (2013)    Sujet du message: C'est la saison des prunes ! Répondre en citant

Papango Embarassed
C'est vrai qu'il faudrait apprendre tous ces articles pour être un peu plus tranquille Shocked

UncleBenZ a écrit:
Bref il faut se méfier car le régime moteur excessif est plutôt une notion subjective et avec nos autos qui font du bruit on risque davantage.


C'est vrai qu'une petite Tesla c'est pas mal pour ça !
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Max3976
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MessagePosté le: Mer 7 Aoû - 09:21 (2013)    Sujet du message: C'est la saison des prunes ! Répondre en citant

Comment peut on faire un régime moteur excessif avec une boîte auto....c'est vraiment le paroxysme de la mauvaise foi!
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yoyo90
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MessagePosté le: Mer 7 Aoû - 09:59 (2013)    Sujet du message: C'est la saison des prunes ! Répondre en citant

Celà doit faire parti de toutes ces options que la police a pour sanctionner qq un qui leur semble par ex. rouler trop vite & ce sans utiliser de radar !!!
Après reste la contestation avec un courrier des plus courtois ! Tes arguments sont raisonnables et peuvent faire mouche.
Surtout sans antécédent.

Pourquoi a t elle été arrétée ?
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MessagePosté le: Mer 7 Aoû - 13:19 (2013)    Sujet du message: C'est la saison des prunes ! Répondre en citant

Mr. Green

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MessagePosté le: Mer 7 Aoû - 13:28 (2013)    Sujet du message: C'est la saison des prunes ! Répondre en citant

yoyo90 a écrit:

Celà doit faire parti de toutes ces options que la police a pour sanctionner qq un qui leur semble par ex. rouler trop vite & ce sans utiliser de radar !!!
Après reste la contestation avec un courrier des plus courtois ! Tes arguments sont raisonnables et peuvent faire mouche.
Surtout sans antécédent.





Oui on va tenter une contestation en payant le montant de l'amende à la caisse de dépôts & consignations,
avec une jolie lettres et copie de la CG qui indique boite Automatique




yoyo90 a écrit:




Pourquoi a t elle été arrétée ?




Contrôle de routine, au hasard. En plus elle les avait vues de loin donc n'arrivait pas à tout berzingue

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MessagePosté le: Mer 7 Aoû - 14:30 (2013)    Sujet du message: C'est la saison des prunes ! Répondre en citant

je ne savais meme pas que cela existait comme amende un scandale

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Ex boxster s 987 . 335d. M3e46. Tiger ZX12R. Wrangler 4L
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MessagePosté le: Mer 7 Aoû - 15:55 (2013)    Sujet du message: C'est la saison des prunes ! Répondre en citant

Initialement lié au bruit & plus spécifiquement à un échappement non conforme.

Ca existe aussi au Quebec !

http://www.canlii.org/eliisa/highlight.do?text=regime excessif&language…
C est interessant car les conclusions montrent les points auxquels le juge a été sensible.

Dans la contestation, il pourrait être utile de rappeler l heure de la verbalisation, ajouter la copie du CT & si ton concessionnaire/garagiste est sympa, une attestation de conformité de ton échappement & une attestation spécifiant qu une boite auto ne permet pas les sur-régimes.

Sinon, tu risques d aboutir à celà :

http://www.auto-evasion.com/forums/viewtopic_81493.html

Et la réponse de l Administration est honteuse car l article de loi fait bien référence à un échappement défectueux ou modifié & pas simplement l oreille d un agent qui bien qu assermenté n est pas capable de définir un niveau de bruit génant un riverain.

L article de loi
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006…

Au passage, à la lecture de l article, un pot avec un bypass est illégal.
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MessagePosté le: Mer 7 Aoû - 16:01 (2013)    Sujet du message: C'est la saison des prunes ! Répondre en citant

Les habitations sont classées en zone de repos pour lesquels le niveau ambiant maximum doit être de 45 dB (à comparer avec les données constructeur éventuelles ?).

Plein d infos sur la notion de bruit avec des jurisprudence :

http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/activites-bruyantes/jurisprudence/
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MessagePosté le: Mer 7 Aoû - 16:06 (2013)    Sujet du message: C'est la saison des prunes ! Répondre en citant

Plus spécifique sur les bruits des véhicules :

http://www.bruit.fr/boite-a-outils-des-acteurs-du-bruit/recueil-des-textes-…
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MessagePosté le: Mer 7 Aoû - 16:28 (2013)    Sujet du message: C'est la saison des prunes ! Répondre en citant

Et n oublions pas la "Conduite d'un véhicule à une vitesse excessive eu égard aux circonstances" qui permet de se prendre une prune sans radar suivant l'article R413-17 du Code de la Route.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=847D3948B7E8397CB26D…
 

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MessagePosté le: Mer 7 Aoû - 18:28 (2013)    Sujet du message: C'est la saison des prunes ! Répondre en citant

yoyo90 a écrit:

Initialement lié au bruit & plus spécifiquement à un échappement non conforme.

Ca existe aussi au Quebec !

http://www.canlii.org/eliisa/highlight.do?text=regime excessif&language…
C est interessant car les conclusions montrent les points auxquels le juge a été sensible.

Dans la contestation, il pourrait être utile de rappeler l heure de la verbalisation, ajouter la copie du CT & si ton concessionnaire/garagiste est sympa, une attestation de conformité de ton échappement & une attestation spécifiant qu une boite auto ne permet pas les sur-régimes.

Sinon, tu risques d aboutir à celà :

http://www.auto-evasion.com/forums/viewtopic_81493.html

Et la réponse de l Administration est honteuse car l article de loi fait bien référence à un échappement défectueux ou modifié & pas simplement l oreille d un agent qui bien qu assermenté n est pas capable de définir un niveau de bruit génant un riverain.

L article de loi
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006…

Au passage, à la lecture de l article, un pot avec un bypass est illégal.


Oui merci

j'avais vu le jugement, dommage c'est au Québec
mais les arguments sont bons

Effectivemement copie CT, tout est d'origine et une Mini One ce n'est pas une Sub préparée !

C'est typiquement une verbalisation abusive mais difficile à prouver.

On verra bien

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