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:: Immatriculer un véhicule étranger sans Coc ::
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warmup
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MessagePosté le: Mar 14 Oct - 21:27 (2014)    Sujet du message: Immatriculer un véhicule étranger sans Coc Répondre en citant

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certes vous allez me trouver un peu bête mais je vais tenter une petite aventure avec 2 difficultés, la 1ere sera d'acheter une moto en Italie suivant les nouvelles normes de radiation qui plus est à un particulier, la 2eme difficulté réside dans l'absence de COC pour ce modèle car trop vieux. Je me suis laissé dire que ce genre de procedure auprès du service homologation du constructeur en France (Honda) etait tres tres tres long mais qu'importe c'est une moto qui je pense est amenée à prendre de la valeur donc du temps elle en a! Il s'agit d'une honda vfr 800fi de 99 serie 50eme anniversaire.
Si quelqu'un a deja immatriculer un vehicule sans certificat de conformité europeen je suis preneur d'infos! Moi en echange je vous conterai ma petite aventure....ca commence Samedi pour aller chercher la belle...
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MessagePosté le: Mar 14 Oct - 23:07 (2014)    Sujet du message: Immatriculer un véhicule étranger sans Coc Répondre en citant

Salut,

Cas intéressant !

Je me demande également... Si une carte grise a le "k" de rempli avec le numéro de réception européen, normalement il n'est pas nécessaire d'avoir le coc ?

En tout cas, bon courage !

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eric83
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MessagePosté le: Mer 15 Oct - 07:15 (2014)    Sujet du message: Immatriculer un véhicule étranger sans Coc Répondre en citant

Salut warmup , il lui à fallu 9mois d'attente pour un COC par honda  Shocked soit tu lui demande une copie de son COC Mort de Rire ou en ligne ??
http://www.certifauto.com/index.html?gclid=CPvc7KaArsECFVDItAodKFEAEA

http://www.motards-idf.fr/forum/ma-nouvelle-machine-vfr-800-fi-50eme-annive…

Bon un récap des formalités pour immatriculer en France une moto d'occasion Belge ou plus globalement une moto issue de la CE (cas spécial pour les pays anglos saxons où il faut changer l'éclairage) :

Papiers :
- Carte grise belge
- Certificat de cession Français rempli et signé par le vendeur et l'acheteur
- Papier de cession au format belge faisant facture
- Certificat de conformité Français du véhicule émis par le constructeur ou l'importateur, Honda France en l'occurence

1ère étape : Aller au Trésor Public service entreprises pour obtenir un quitus fiscal.
Je suis allé à celui de Juvisy sur Orge (91) dont je dépends et cela m'a pris 15 minutes pour obtenir le document.

2ème étape : Aller à la préfectue ou sous-préfecture avec comme documents
- Certificat de conformité
- Quitus fiscal
- Demande de certificat d'immatriculation
- Pièce d'identité
- Justificatif de domicile
- Certificat de cession Français
Il faut fournir une photocopie de tous les éléments.
Comme je désirais pouvoir rouler de suite avec la moto, j'ai demandé un numéro d'immatriculation provisoire (coût 50€) et cela nécessite une deuxième photocopie de tout le dossier.

ATTENTION :Il faut prévoir de venir avec un chéquier car comme le coût n'est pas connue par la sous-préfecture, on doit faire un chèque (chèque en blanc !!!). Mais comme je n'avais que ma carte visa, cela n'est pas possible. Donc ils vont m'appeler pour un rendez-vous un après midi (pas d'attente) pour finaliser le dossier devant moi et que je passe à la caisse.
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warmup
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MessagePosté le: Mer 15 Oct - 10:54 (2014)    Sujet du message: Immatriculer un véhicule étranger sans Coc Répondre en citant

Merci pour ces infos Eric, j'étais égalmeent tombé dessus lors de mes recherches, je me suis d'ailleurs inscrit sur le forum VFR Club de France qui est une mine d'informations sur cette moto!
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franck
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MessagePosté le: Mer 15 Oct - 17:16 (2014)    Sujet du message: Immatriculer un véhicule étranger sans Coc Répondre en citant

V Dream Auto a écrit:
Salut,

Cas intéressant !

Je me demande également... Si une carte grise a le "k" de rempli avec le numéro de réception européen, normalement il n'est pas nécessaire d'avoir le coc ?

En tout cas, bon courage !


Il me semble que Oui si le K plus 3 numéros derrières c est le numéro intracommunautaire. c est souvent à partir de 2008 ou 2009


Désolé Warmup mais je pense que l on ne va pas etre d'une grande aide cependant je suis curieux de ton retour.


Bonne transaction

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Tetris
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MessagePosté le: Mer 15 Oct - 17:42 (2014)    Sujet du message: Immatriculer un véhicule étranger sans Coc Répondre en citant

avec Franck. J'attends moi aussi ton retour car un modèle Honda (non commercialisé en France mais en Italie oui) m'intéresse très particulièrement.

Bon courage.
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thos
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MessagePosté le: Mer 15 Oct - 20:16 (2014)    Sujet du message: Immatriculer un véhicule étranger sans Coc Répondre en citant

Bon deal, je suis également impatient du retour.
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alex
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MessagePosté le: Mer 15 Oct - 21:05 (2014)    Sujet du message: Immatriculer un véhicule étranger sans Coc Répondre en citant

Mon expérience de la lettre K c'est valable pour une voiture de 2010. Ma 4s est de novembre 2009 donc lettre K mais avant 2010 on m'a demandé le coc Shocked
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warmup
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MessagePosté le: Mer 15 Oct - 22:11 (2014)    Sujet du message: Immatriculer un véhicule étranger sans Coc Répondre en citant

On oublie tout de suite la lettre K car la carte grise italienne est un ancien modele donc même pas uniformisé europe. 
1ere reponse de Honda Italie (previsible mais bon fallait essayer):
Gentile cliente 
il Vostro veicolo è omologato secondo norme nazionali e non comunitarie. Pertanto il COC non è disponibile. 
cordiali saluti 

----------------------------------------------------
     Quality Department 
            Certification 
            Neviana Di Crescenzo 
                       0872-8991 


Puis réponse de la Prefecture par mail:
Bonjour

Vous devez fournir une attestation d'identification d'un véhicule importé conforme à un type national délivrée soit par le contructeur ou son représentant  accrédité en France soit par la DREAL.

Cordialement
Bureau des Usagers de la route
Section cartes grises


La suite au prochain épisode!
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MessagePosté le: Mer 15 Oct - 22:24 (2014)    Sujet du message: Immatriculer un véhicule étranger sans Coc Répondre en citant

Concernant l'achat en Italie je vous rappelle la règle de radiation: Un italien pour radier son véhicule (pour export), doit fournir l'attestation de reimmatriculation dans le pays destinataire. Si il veut radier ce meme véhicule sans reimmatriculation immédiate il doit fournir une preuve comme quoi il a bien physiquement quitter le territoire (CMR). C'est cette solution que j'ai choisi dans la mesure où j'ai un ami qui possède une société de transport-convoyage habilitéé à emettre des CMR.
Ca veut dire que samedi je pars avec mon ami + remorque, j'inspecte la moto, prend les photocopies des carte grise et pra italiens, remplis un certificat de cession français et un italien( pour lui) et ramene la moto en France. Une fois livrée, un coup de tampon et signature et je renvois le CMR à l'italien qui pourra aller radier la becane puis me renvoyer les docs radiés (en DHL, chrono etc...). A partir de là si tout c'est bien passé je pourrais attaquer l'homologation...Ouais je sais j'm emmerde un peu dans ma vie en ce moment alors j'm'occupe un peu quoi...mdr!
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MessagePosté le: Mer 15 Oct - 23:39 (2014)    Sujet du message: Immatriculer un véhicule étranger sans Coc Répondre en citant

Ca  m'intéresse particulièrement.

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MessagePosté le: Jeu 16 Oct - 23:34 (2014)    Sujet du message: Immatriculer un véhicule étranger sans Coc Répondre en citant

alex a écrit:
Mon expérience de la lettre K c'est valable pour une voiture de 2010. Ma 4s est de novembre 2009 donc lettre K mais avant 2010 on m'a demandé le coc Shocked


Merci pour l'info ! Okay

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MessagePosté le: Sam 18 Oct - 18:17 (2014)    Sujet du message: Immatriculer un véhicule étranger sans Coc Répondre en citant

La prefecture de Nice m' a annoncé au téléphone qu'il n'était plus nécessaire d'avoir la radiation italienne pour immatriculer un véhicule. 

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MessagePosté le: Sam 18 Oct - 18:20 (2014)    Sujet du message: Immatriculer un véhicule étranger sans Coc Répondre en citant

Tu peux toujours suivre la procédure de l'homologation à titre isolé puisqu'elle était conforme aux normes italiennes. Que dit HONDA FRANCE ??

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MessagePosté le: Sam 18 Oct - 19:46 (2014)    Sujet du message: Immatriculer un véhicule étranger sans Coc Répondre en citant

PG06 a écrit:
La prefecture de Nice m' a annoncé au téléphone qu'il n'était plus nécessaire d'avoir la radiation italienne pour immatriculer un véhicule. 




Alors ca ca m'en bouche un coin! Ca serait trop bien qu'il le fasse chez moi aussi!
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warmup
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MessagePosté le: Sam 18 Oct - 19:47 (2014)    Sujet du message: Immatriculer un véhicule étranger sans Coc Répondre en citant

PG06 a écrit:
Tu peux toujours suivre la procédure de l'homologation à titre isolé puisqu'elle était conforme aux normes italiennes. Que dit HONDA FRANCE ??




Honda delivre une attestation mais il paraitrait qu'ils mettraient 12 mois pour le faire!
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MessagePosté le: Sam 18 Oct - 23:57 (2014)    Sujet du message: Immatriculer un véhicule étranger sans Coc Répondre en citant

warmup a écrit:

Honda delivre une attestation mais il paraitrait qu'ils mettraient 12 mois pour le faire!


Shocked

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MessagePosté le: Dim 19 Oct - 07:49 (2014)    Sujet du message: Immatriculer un véhicule étranger sans Coc Répondre en citant

warmup a écrit:
PG06 a écrit:
Tu peux toujours suivre la procédure de l'homologation à titre isolé puisqu'elle était conforme aux normes italiennes. Que dit HONDA FRANCE ??





Honda delivre une attestation mais il paraitrait qu'ils mettraient 12 mois pour le faire!
   CERTIFAUTO   le delivre en 5 jours ??? http://www.certifauto.com/index.html?gclid=CPvc7KaArsECFVDItAodKFEAEA

il y à un N° de tel ( pour plus de renseignement )
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MessagePosté le: Dim 19 Oct - 08:44 (2014)    Sujet du message: Immatriculer un véhicule étranger sans Coc Répondre en citant

 
 
 
 
Marque : Honda
Type : Deux roues
Délai : 5 jours (hors délais de paiement et jours fériés)**
Prix : 200€ (Frais de dossier et d’envoi inclus) 
 
ATTENTION : A PARTIR DE 2001 
 
La mienne est de 1999!!!
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eric83
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MessagePosté le: Dim 19 Oct - 08:48 (2014)    Sujet du message: Immatriculer un véhicule étranger sans Coc Répondre en citant

ah ça c'est ballot !!
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MessagePosté le: Aujourd’hui à 20:15 (2017)    Sujet du message: Immatriculer un véhicule étranger sans Coc

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